"L'Union européenne devrait favoriser... l'utilisation des patrimoines criminels confisqués au bénéfice de la communauté" cit. Commission européenne contre le crime organisé

mercredi 25 mai 2011

Samedi 28 mai : resistere a mafiopoli

Samedi 28 mai · 11:00 – 14:00
Féderation du PS, 32 Rue A. Dumas 75011, ligne 9, Boulets

Un viaggio nell’impegno contro la mafia siciliana con le testimonianze dirette di

Giovanni Impastato è il fratello di Giuseppe detto Peppino. Quest’ultimo, nato all’interno di una famiglia dove la mafia era di casa, compie, nel corso della sua vita, un percorso che lo porta a ribellarsi utilizzando le «armi» dell’ironia, del dileggio e delle inchieste fino a giungere all’impegno politico. Morì ucciso dalla mafia, trentenne, il 9 maggio 1978 (cf. Coupe du monde : mafia 1 – Etat italien 0)

Franco Vassia è il coautore, insieme a Giovanni Impastato, del libro «Resistere a Mafiopoli» edito da Stampa Alternativa.

Rosario Crocetta (cf. obsession de la mafia) è attualmente parlamentare europeo del Partito Democratico.

Incontro organizzato da Musica Italiana in collaborazione con : Democratici Parigi, Fabbrica di Nichi Parigi, Circolo Carlo Giuliani Parigi, Italia dei Valori, Focus In, ANPI Parigi, Collettivo 5.12, Libera, FLARE, Ethicando, Altritaliani.net

Un accord de coopération c'est bien, la confiscation administrative c'est mieux

Le jeudi 12 mai 2011, au siège du Parquet général de l’Etat à Madrid, la France et l'Espagne ont signé un memorandum de coopération institutionnelle en matière de trafic de stupéfiants entre le Parquet anti drogue et les juridictions interrégionales spécialisées (JIRS),
La signature de ce mémorandum de coopération entre les JIRS et le Parquet National Anti Drogue s’inscrit dans le cadre de la coopération franco espagnole en matière de trafic de stupéfiants, blanchiment, détection, saisie et confiscation des avoirs en lien avec le trafic international de stupéfiants afin de renforcer la lutte commune contre la grande criminalité organisée, entre le ministère public espagnol et les autorités judiciaires françaises... la suite
L'accord est une bonne de chose car de l'aveu même des promoteurs du dispositif : il s'agit de freiner la déperdition de preuves en facilitant la transmission des informations. Il prévoit également de promouvoir l’échange de magistrats et un programme de formation bilatérale.
Il s'agit surtout de toucher le grand banditisme français basé en Espagne alors qu'on arrête les acteurs moyens du trafics en France (cf.
Etats généraux de l’antimafia 2009)
Pour autant, le dispositif de confiscation même renforcé par le projet de loi Warsmann n'est pas assez audacieux car il s'agit toujours d'une confiscation pénale à contrario d'une confiscation administrative préventive qui permet de confisquer les biens des complices (famille, prêts noms société immobilière). La charge de la preuve se renverse partiellement et c'est au propriétaire complice (pas le trafiquant lui même) de prouver l'origine légale des fonds qui ont permis d'acheter des immeubles sur la Costal del Sol (cf.
La confiscation : le mot d'une spécialiste française).
Enfin, si les biens confisqués ne deviennent pas des symboles de la légalité sur le territoire même du bien, il sera difficile de changer les mentalités des complices et des populations qui voient bien que le crime (organisé) paie (cf.
L’arme qui peut tuer la mafia : la réutilisation des biens confisqués).

lundi 23 mai 2011

Banditisme: la PJ de Toulon interpelle un suspect à Disneyland

Le 25 mai, Jérôme Albert, 32 ans, a été interpellé dimanche à Disneyland où il s'apprêtait à séjourner en compagnie de son épouse et de leur fillette. L'enquête, qui avait démarré au cours de l'été 2010 à Toulon, a mis au jour un vaste trafic de données bancaires, en Corse et sur le continent, qui porte sur plusieurs centaines de milliers d'euros. Une dizaine d'individus a déjà été interpellée. Le principal suspect, actuellement placé en garde à vue à Nanterre (Hauts-de-Seine), devrait être prochainement présenté à un magistrat toulonais en vue d'une mise en examen. Jérôme Albert est le fils de Daniel Vittini, abattu près de Corte en 2008 et présenté comme un proche du gang corse de la Brise de Mer. Var Matin

dimanche 22 mai 2011

Belgique : 3 morts dans un règlement de comptes chez les bikers

Une camionnette présentant des impacts de balles a été retrouvée en partie immergée dans un canal près de Malines. A l’intérieur, 3 victimes identifiées appartenants à des bandes de motard criminelles. La veille au soir, des coups de feu avaient été entendus lors de l’inauguration d’un commerce de pneus à Mechelen, géré par un membre des Hells Angels (cf. Création de deux nouveaux chapitres Hells Angels en France)

mercredi 18 mai 2011

Double meurtre à Nice : mafia russe

Dans un silence médiatique assourdissant, Jerôme Pierrat rapporte que le 12 mai dernier, deux membres du crime organisé russe ont été tués à Nice (cf.La Riviera "infiltrée" par la mafia calabraise : que faire?)
La première victime est un arménien de 39 ans, Edvard Margaryan ; jamais condamné mais considéré par les spécialistes comme un Vor v Zakone, « voleur dans la loi », l'étite du crime organisé russe.
L’autre victime est un boss tchétchène de 56 ans, Abdulla Erzanukayev dit l’Autrichien depuis qu’il avait protégé un homme d’affaire ouzbek dont la société à Vienne blanchissait les millions des apparatchiks russes. Au milieu des années 90, la blanchisserie avait été cédée à l’un de ses collaborateurs russes qui l’avait installée à Paris sous le nom de Kama trade. Embarquant avec lui Abdullah devenu militant indépendantiste tchétchène. Ce qui ne l’empêchait pas de rouler en Ferrari et d’habiter le 16e (cf.La Camorra à Paris : quand le boss roulait en Lamborghini sur les Champs)
Il possédait également une carte black et dépensait des centaines de miliers d’euros provenant d’une société établie à Nauru. Jusqu’à ce que Karma tarde tombe à l’occasion de l’opération franco-italienne anti-blanchiment Toile d’Araignée en juin 2002. Abdullah avait fait un séjour au trou et depuis s’était installé à Nice, Le fief des caucasiens en France.

Crime organisé en Espagne

Le 18 mai, les services d'enquête ont démantelé une organisation criminelle espagnol à l'aide d'une quarantaine de perquisitions à Madrid, Guadalajara, Barcelone, Alicante, Valence et Malaga. La police a arrêté 22 personnes accusées d’extorsion, d’enlèvement, de coups et blessures, de menaces, de tortures, de vols avec violence, d’usurpation d’identité et de vol de véhicules.
Dirigé par Angel Suarez Flores dit « Casper », le groupe criminel était spécialisé dans les cambriolages de haute-volée et dans le vol de chargements de cocaïne appartenant à d’autres organisations criminelles. Le caïd s’était notamment appuyé sur un spécialiste baptisé « l’Informaticien ». Fin décembre 2009, la bande avait enlevé, séquestré et torturé un employé d’une société de gestion de container du port d’Algésiras. L’homme, impliqué dans un trafic de cocaïne, avait eu un doigt de pied coupé à la hache pour le faire avouer.
Confiscation pénale :
La police a saisi du matériels de pointe et des immeubles, des biens mobiliers et des comptes bancaires appartenant au personnes.
Confiscation administrative : rien
Il faudrait une loi pour saisir les biens de tous les complices sans attendre leur condamnation (mais en ayant prouvé leur appartenance à l'organisation criuminelle) cf. La confiscation : le mot d'une spécialiste française

lundi 16 mai 2011

Contre la kalashnikov : la confiscation administrative

D'après la Provence, le 12 mai, deux hommes ont été tués par des tirs de Kalachnikov dans le quartier Saint-Mauront (3ème arrondissement de Marseille). Les deux victimes, originaires de Lyon et connues des services de police, L'un d'entre eux était recherché depuis 2009 suite au démantèlement d’un trafic international de stupéfiants dans la région lyonnaise.
Cette exécution serait la réponse à une autre cf. Réglement de compte à Marseille : 1 mort)
il est temps de confisquer le patrimoine du crime organisé comme on le fait en Italie (cf.La confiscation : le mot d'une spécialiste française)

dimanche 15 mai 2011

A confisquer pour en faire un centre culturel

Le 25 mars, d'après la Provence, la justice française a mis en examen un home de 65 ans pour blanchiment et recel mais laissé libre.
La justice accuse ce Patron de la brasserie « La Belle Epoque », cours Mirabeau à Aix-en-Provence, d'être lié au clan Barresi-Campanella, démantelé lors d’une vaste opération en juin 2010. A cette occasion, les policiers avaient découvert au domicile de Bernard Barresi membre du crime organisé français des documents concernant des sociétés civiles immobilières contrôlées par le patron de ce café.

En Italie, la justice aurait mis sous séquestre les biens de la personne en question et aurait conduit des enquêtes poussées sur les biens appartenant aux proches. Puis à l'issu d'une procédure judiciaire, la confiscation aurait pu devenir effective. Enfin, on aurait pu faire de ce café (si il était prouvé que celui-ci est dans le giron du clan) un centre culturel, une école de la deuxième chance, une université contre le crime organisé cf. A la place du Kebab : un centre culturel)

La confiscation : le mot d'une spécialiste française

Dans un article de la Tribune, Chantal Cutajar, professeur affiliée à l'école de Management à l'université de Strasbourg et directrice du GRASCO, écrit :
"En Italie, il est possible de confisquer des biens sans condamnation pénale dans le cadre de la lutte contre le crime organisé. Une mesure qui a démontré son efficacité mais que le droit français nous empêche de transposer. Il serait temps d'harmoniser la lutte contre le blanchiment en Europe... L'absence d'espace judiciaire mondialisé et les difficultés de la coopération judiciaire internationale rendent de plus en plus complexe la poursuite de l'infraction d'origine, c'est-à-dire le trafic qui a généré l'argent. Une des pistes proposées est d'étendre à toute l'Union une technique éprouvée notamment par l'Italie,
la confiscation sans condamnation pénale .. qui vise uniquement à intercepter ces actifs pour éviter qu'ils ne gangrènent l'économie licite. Le tribunal peut ainsi ordonner la saisie des biens dont la personne contre laquelle la procédure a été engagée dispose, directement ou indirectement, si deux conditions sont réunies.
D'une part, des indices suffisants tels que la disproportion considérable entre le train de vie et les revenus déclarés permettent d'estimer que ces biens constituent le produit d'activités illicites ou leur emploi.
D'autre part, la personne faisant l'objet de la procédure doit appartenir à une organisation criminelle...
La Cour européenne des droits de l'homme a jugé que la confiscation sans condamnation pénale était une mesure de sûreté qui ne viole pas la présomption d'innocence (CEDH Raimondo c/ Italie, 22 février 1994)... une démocratie doit pouvoir exiger d'une personne qui entretient des relations avec une organisation criminelle qu'elle fasse la démonstration qu'elle a acquis ses biens avec des revenus licites et, à défaut, les confisquer...
La France doit se doter d'une telle mesure... [ndr] À défaut, les organisations criminelles continueront, en toute impunité, à investir dans les États où les biens mal acquis seront en sécurité grâce à une législation déficiente".
Exemple : La Riviera "infiltrée" par la mafia calabraise : que faire?


Pour la totalité de l'article, cliquez GRASCO

Une fois confisqué, le bien doit être réutilisé à des fins d'intérêts publics : voir L’arme qui peut tuer la mafia : la réutilisation des biens confisqués

Compte rendu du colloque: « Identification, saisie et confiscation des avoirs criminels »

Mises en examen dans un double assassinat : et la confiscation?

Le 8 aout 2010, dans le quartier de la Pomme dans le 11ème arrondissement de Marseille, un commando avait abattu 2 hommes : un règlement de comptes au sein du crime organisé de Marseille sur fond de trafic de stupéfiants. Le 8 mai, la police judiciaire de Marseillaise a interpellé 5 hommes, dont 3 ont été mis en examen pour assassinats en bande organisée. Sur les 3 mis en examen, deux étaient déjà écroués pour d’autres affaires. L’un pour violences volontaires, l’autre pour une affaire d’enlèvement et séquestration en bande organisée résolue en décembre dernier et un trafic international de stupéfiant.
Qui dit trafic de stupéfiant, dit importants revenus issus de la vente. Il faudrait pouvoir saisir les biens achetés grâce à ce trafic y compris aux personnes non inculpés mais complices (famille, pretes noms...). Pour cela, il faut un régime administratif de confiscation et non un régime de droit pénal, comme en Italie.

Belgique : blanchiment en augmentation

En Belgique, le blanchiment criminel est en expansion. La Cellule de Traitement des Informations financières (CTIF) a transmis aux autorités judiciaires un rapport mettant en évidence un blanchiment criminel atteignant 1,321 milliards d’euros pour 2010. En 2009, la somme a été estimée à 2,388 milliards d’euros mais un seul dossier comptait pour 71% de ce montant. Le chiffre de 2010 se décompose en fraude fiscale grave et organisée (459 millions d’euros), devant le crime organisé (373 millions d’euros).

Il est à noter qu’il y a eu une augmentation de 8,7% du nombre de déclarations de soupçons d’utilisation du système financier aux « fins du blanchiment de capitaux et du financement du terrorisme ».
Les techniques employées pour ces opérations de blanchiment sont :
- les « escroqueries organisées » (306 cas) principalement par Internet;
- le trafic de main d’œuvre clandestine (187 cas communiqués);
- le trafic illicite de stupéfiants (138 cas);
- la fraude fiscale grave et organisée (123 cas).

lundi 9 mai 2011

France : arrestation pour vol d'or

Le 08 mai, le Figaro annonce Fabrice Hornec, cousin des frères Hornec, des grands acteurs du crime organisé à Paris, a été arrêté avec deux complices. En liberté conditionnelle depuis octobre 2010, il est accusé d’avoir pris part au braquage d’un transport d’or sur l’autoroute A1 le 25 janvier 2011. Un des convoyeurs belges avait été blessé par balles. 25 kg d’or avaient été volés (estimés à 780.000 euros).

dimanche 8 mai 2011

Les Hells Angels sèment la terreur en Alsace

Le Point : Trois membres des Hells Angels ont été interpellés à Colmar et placés en détention provisoire pour association de malfaiteurs en vue de commettre une extorsion en bande organisée, menace de mort et détention d'armes et de stupéfiants.Les motards des Hells Angels auraient menacé de mort l'organisateur du Salon de la moto, qui s'est déroulé le 25 avril, dans la région alsacienne. "Ils estiment que l'organisateur n'a pas sollicité leur autorisation pour un tel événement. Par peur de représailles, il a fini par accepter leur présence", raconte un policier. Et c'est cette présence sur le site du salon qui va permettre aux policiers d'identifier de nombreux membres des Hells Angels. Certains sont de nationalité italienne ou suisse. D'autres sont bien connus des services de police, notamment pour trafic d'armes et vols à main armée. Lors de perquisitions menées aux domiciles et dans le local associatif des mis en cause, les policiers ont saisi de nombreuses armes, de la cocaïne et 19 000 euros en liquide.

samedi 7 mai 2011

France : règlement de compte : 1 mort

Le 6 mai, à Ermont dans le Val d'Oise, Armés, cagoulés, et pour certains gantés, les quatre malfaiteurs se sont dirigés directement vers la chambre du père qui se trouvait alors dans son lit. Selon les premiers éléments recueillis dans le cadre de l’enquête, il y a eu une discussion entre lui et les quatre hommes, puis rapidement une altercation. Un coup de feu a été tiré et la victime touchée à la tête......Il était connu pour des affaires de stupéfiants et semblait être lié au grand-banditisme.
C'est la troisième exécution dans le Val d'Oise depuis le mois de janvier
:
cf. Ermont : Fusillé au volant de sa Porsche en plein centre-ville
cf.
Un gérant de boite de nuit assassiné

mercredi 4 mai 2011

La France pillée : lobbies, conflits d'intérêt et corruption

Sous ce titre ("la France pillée"), l’association Anticor dresse une analyse de l’enchevêtrement des réseaux d’intérêts entre le monde politique et les puissances de l'argent. Fruit d'auditions de personnalités, syndicats, journalistes, victimes de la corruption réalisés par le pôle économique d’Anticor au doux nom de Cleanstream, le rapport reprend et décrypte des rapports publics, décisions de justice, données officielles, enquêtes concernant des affaires emblématiques.
Le rapport, publié en cinq épisodes sur le site des Inrocks, donne successivement des coups de projecteur sur : la politique fiscale (chapitre 1), la question des grands contrats publics avec le privé (chapitre 2), les conflits d'intérêts (chapitre 3), l'indépendance du contrôle public exercé sur les prises de décisions, (chapitre 4), les errements des politiques décentralisées, avec le cas des délégations de service public du chauffage urbain dans des communes de gauche de la région parisienne (chapitre 5) et enfin sur la dépénalisation des « affaires », et l'inexécution des peines.
Dans sa première livraison, le rapport traite de l’influence des lobbyistes dans la vie publique, des cadeaux fiscaux à l’exemple du crédit impôt recherche, des emprunts toxiques placées par les banques auprès des collectivités locales.

La France sous la pression des mafias européennes

Le rapport 2011 de l'agence européenne de police Europol confirme la progression des mafias en Europe. Et la France n'échappe pas à cette emprise. «Le crime organisé est en train de changer» , assure le directeur d'Europol, Rob Wainwright, qui déplore l'emprise croissante de groupes «de plus en plus structurés». Ils peuvent être roumains notamment, albanais, lituaniens ou nigérians. Ceux de l'ex-URSS commencent à étendre leur influence à l'ouest, réputés pour leur hyperviolence, versés dans les braquages, le racket et le proxénétisme. Mais l'image du gangster rustique ne doit pas occulter l'essor d'une délinquance plus intellectuelle et cosmopolite, qui exploite les failles du droit, la misère humaine et les hautes technologies. Leur «impact sur la société depuis deux ans» s'est accru, estime le patron d'Europol, qui établit un lien direct avec la crise qui frappe les économies européennes depuis 2009.... la suite

mardi 3 mai 2011

Vaste opération contre un réseau de stupéfiants sur la Côte d’Azur

Le 1er mai, une coopération entre les autorités françaises et bulgares a permis d’intercepter un yacht au large des cotes françaises. 300 kg de cocaïne ont été retrouves à bord. Deux bulgares ont été arrêtés. Le 3 mai 300 gendarmes ont démantelé un réseau de trafic de drogue actif sur la cote d’azur (cf.la riviera "infiltrée" par la mafia calabraise : que faire?) : une vingtaine de personnes d'arrestation arrêtées, la saisie de plusieurs centaines de milliers d’euros en liquide, des armes et des véhicules. Le groupe criminel d'origine l’argent était notamment réinvesti dans l’immobilier en Tunisie.

lundi 2 mai 2011

Journée de la liberté de la presse : merci Rosaria

Avant Roberto Saviano, Rosaria Capacchione, journaliste "al Mattino" le même journal que Gian Carlo Siani (cf. Cinémafia à Paris). dénonçait la main mise des clans dans la province de Caserte. En ce jour de la liberté de la presse, rappelons que le crime organisé est le premier prédateur de journalistes (cf. Crime organisé, main basse sur l'information) et retour sur un reportage pas présent sur toile jusqu'ici :